La lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT) est au cœur des préoccupations des institutions financières et des régulateurs. Avec l’évolution constante des méthodes de blanchiment et des menaces terroristes, les réglementations doivent s’adapter rapidement pour rester efficaces.
L’année 2023 marque une étape importante dans cette adaptation avec l’introduction du QLB 2023, qui présente des exigences réglementaires ambitieuses et structurantes. Cette synthèse offre une vue d’ensemble des changements apportés par cette nouvelle directive et analyse les implications pour les acteurs du secteur financier.
I. QLB 2023 Évolution des Directives : De 2019-I-24 à 2022-I-18
À compter du 1er janvier 2024, une évolution majeure dans la réglementation financière verra le jour : l’instruction n° 2022-I-18 prendra le relais, remplaçant ainsi le précédent questionnaire qui avait été modifié conformément à l’instruction n° 2019-I-24.
Cette mise à jour réglementaire traduit une détermination accrue des autorités à intensifier les efforts dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Elle cible particulièrement les secteurs bancaire et assurantiel, reflétant ainsi leur rôle central dans le système financier. Un indicateur clair de cette transformation réside dans le contenu même des nouveaux questionnaires.
En effet, une hausse significative du nombre de questions est à noter, en particulier dans les questionnaires spécifiquement dédiés aux secteurs bancaire (QLB 2023 tableau B7-1) et assurantiel (QLB 2023 tableau B7-2).
Ces changements, bien que techniques, soulignent l’ambition des régulateurs de s’adapter aux défis actuels et futurs du secteur financier.
II. QLB 2023 Priorités de l’ACPR et nouvelles exigences
Avec sa récente directive, l’ACPR manifeste une volonté résolue d’assurer une application rigoureuse de l’approche axée sur le risque dans le secteur financier. De cette initiative émergent deux axes stratégiques essentiels :
Renforcement de la collaboration : L’ACPR met l’accent sur la nécessité d’une collaboration renforcée entre les différents intervenants du secteur. Que ce soit les réseaux apporteurs, les gestionnaires ou l’équipe spécifiquement consacrée à la conformité, tous doivent travailler de concert. Cette synergie est primordiale pour assurer une veille efficace et une capacité d’intervention rapide face aux éventuelles menaces.
Priorisation de l’analyse basée sur les Données : L’ACPR souligne l’importance cruciale d’une analyse data-driven sophistiquée. L’enjeu est double : d’une part, identifier avec précision les opérations qui présentent un caractère suspect, et d’autre part, anticiper et contrecarrer les risques liés au blanchiment d’argent et aux diverses fraudes, y compris celles d’ordre documentaire. En adoptant une telle approche axée sur les données, l’ACPR aspire à une meilleure détection des tendances et schémas frauduleux, permettant ainsi une intervention plus prompte et efficace.
III. QLB 2023 Implications et Défis pour les Institutions Financières
Face à l’évolution constante des réglementations, les entités financières se trouvent à un carrefour important. Ces nouvelles directives les incitent fortement à revoir et à renforcer leurs protocoles en matière de LCB-FT. Plus qu’une simple mise à jour, c’est une transformation qui est attendue. La collecte rigoureuse de données chiffrées, bien au-delà d’une simple formalité, devient un pilier central de cette démarche. De même, l’adoption de mécanismes performants et innovants est essentielle pour rester à la pointe de la conformité.
La collaboration, qu’elle soit interne entre les différents départements ou externe avec des partenaires et régulateurs, prend une dimension nouvelle. Elle n’est plus seulement souhaitable, mais indispensable pour naviguer avec succès dans ce paysage réglementaire complexe.
Mais pourquoi donc ce QLB 2023 ? La réponse est simple : la sécurité financière et la confiance du public sont en jeu. Dans un monde où les transactions financières s’intensifient et se diversifient, garantir l’intégrité et la transparence est primordial. Les défis à relever sont certes nombreux et peuvent sembler intimidants, mais ils sont le prix à payer pour bâtir un secteur financier plus robuste, transparent et digne de confiance.
L’introduction du QLB 2023 est un tournant majeur dans la réglementation de la LCB-FT. Elle reflète l’ambition de l’ACPR de renforcer la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, tout en adaptant les méthodes de surveillance aux défis actuels. Les institutions financières, tout en faisant face à des exigences accrues, ont également l’opportunité d’améliorer leurs dispositifs et de jouer un rôle central dans cette lutte essentielle pour la sécurité et l’intégrité du système financier.
